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Prévention des risques routiers professionnels: thèmes VIII, IX et X

Auteur : IFL-AVOCATS
Publié le : 17/09/2008 17 septembre sept. 09 2008
Source : www.eurojuris.fr
Cette page traite des thèmes VIII, IX et X du guide sur la prévention des risques routiers professionnels, à savoir: la vitesse, les sanctions encourues par l'employeur et l'alcool et la drogue au volant.Excès de vitesse, alcool et drogue au volant: responsabilité de l'employeurSommaire: Thème VIII : La vitesseThème IX : Sanctions encourues par... Lire la suite

Historique

  • La société coopérative européenne (SEC)
    Publié le : 29/09/2008 29 septembre sept. 09 2008
    Entreprises / Vie de l'entreprise / Création de l'entreprise
    Cette nouvelle forme de société vient compléter le panel des personnes morales communautaires que sont, le groupement européen d’intérêt économique, la société européenne et peu...
    Source : www.eurojuris.fr
  • Fusions transfrontalières de sociétés de capitaux
    Publié le : 25/09/2008 25 septembre sept. 09 2008
    Entreprises / Vie de l'entreprise / Fusion Acquisition
    Voici un aperçu rapide sur la loi n° 2008-649 du 3 juillet 2008 portant diverses dispositions d’adaptation du droit des sociétés au droit communautaire.Fusions de sociétés: adap...
    Source : www.eurojuris.fr
  • Le crédit et la protection des données personnelles
    Publié le : 25/09/2008 25 septembre sept. 09 2008
    Entreprises / Gestion de l'entreprise / Communication et vie sociale
    Par nécessité légale ou technique, les banques et organismes de crédit disposent d’un certain nombre d’informations sur la situation personnelle et financière de leurs clients.L...
    Source : www.eurojuris.fr
  • La loi en faveur des revenus du travail
    Publié le : 24/09/2008 24 septembre sept. 09 2008
    Entreprises / Ressources humaines / Salaires et avantages
    Xavier Bertrand, ministre du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité présente cette semaine à l’Assemblée Nationale le projet de loi en faveur des rev...
    Source : www.eurojuris.fr
  • La rupture amiable du contrat de travail
    Publié le : 23/09/2008 23 septembre sept. 09 2008
    Entreprises / Ressources humaines / Discipline et licenciement
    La loi portant modernisation du marché du travail du 25 juin 2008 ajoute aux deux modes de rupture que sont la démission du salarié ou son licenciement, la faculté de rompre le...
    Source : www.eurojuris.fr
  • Prévention des risques routiers professionnels: thèmes VIII, IX et X
    Publié le : 17/09/2008 17 septembre sept. 09 2008
    Entreprises / Gestion de l'entreprise / Gestion des risques et sécurité
    Cette page traite des thèmes VIII, IX et X du guide sur la prévention des risques routiers professionnels, à savoir: la vitesse, les sanctions encourues par l'employeur et l'alc...
    Source : www.eurojuris.fr
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