L'alcool en entreprise
Publié le :
27/09/2006
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09
2006
Source : www.eurojuris.frPrécisionsL'alcool pose de nombreux problèmes aux entreprises, soit absentéisme, accidents du travail, malfaçons et baisse de productivité...I – LA PREVENTION DE L'ALCOOLISME Quelques dispositions légales permettent de limiter l'alcoolisme des salariés. Certaines ont un caractère informatif, d'autres sont coercitives.A) - Le rôle du médecin du t... Lire la suite
Historique
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L’agent commercial et le contrat d’agence commerciale
Publié le : 10/01/2007 10 janvier janv. 01 2007Entreprises / Ressources humaines / Contrat de travailCommentairesI.- DEFINITION DE L’AGENT COMMERCIAL ET LEGISLATION APPLICABLE EN...Source : www.eurojuris.fr
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El agente comercial y el contrato de agencia comercial
Publié le : 10/01/2007 10 janvier janv. 01 2007Entreprises / Ressources humaines / Contrat de travailComentariosDEFINICIÓN del AGENTE COMERCIAL Y LEGISLATION APLICABLE EN FRANCIA...Source : www.eurojuris.fr
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Les industriels et la publicité
Publié le : 21/12/2006 21 décembre déc. 12 2006Entreprises / Marketing et ventes / Publicité/ marketingUn nouveau réglementLes industriels pourront-ils encore longtemps écrire n’im...Source : www.eurojuris.fr
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Baux commerciaux
Publié le : 20/12/2006 20 décembre déc. 12 2006Entreprises / Gestion de l'entreprise / Construction ImmobilierLe droit au renouvellementPar deux arrêts du même jour, la Cour de cassation...Source : www.eurojuris.fr
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Le preneur d'un bail commercial
Publié le : 20/12/2006 20 décembre déc. 12 2006Entreprises / Gestion de l'entreprise / Construction ImmobilierFaire respecter une clause d'exclusivitéBaux commerciaux : Les moyens offerts...Source : www.eurojuris.fr
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La loi Engagement National pour le Logement (ENL)
Publié le : 20/12/2006 20 décembre déc. 12 2006Entreprises / Gestion de l'entreprise / Construction ImmobilierStimuler les opérations de constructionLa loi ENL, entrée en vigueur le 17 ju...Source : www.eurojuris.fr
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Le nouveau bail cessible
Publié le : 01/11/2006 01 novembre nov. 11 2006Entreprises / Gestion de l'entreprise / Construction ImmobilierPrécisionsJusqu’à l’intervention de la Loi d’orientation agricole du 5 janvie...Source : www.eurojuris.fr
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La remise du fermage pour perte de récoltes
Publié le : 01/11/2006 01 novembre nov. 11 2006Entreprises / Gestion de l'entreprise / Construction ImmobilierPrécisionsLes dispositions contenues à l’article L 411-19 du Code rural prévo...Source : www.eurojuris.fr
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Publicité comparative et grande distribution
Publié le : 01/11/2006 01 novembre nov. 11 2006Entreprises / Marketing et ventes / Publicité/ marketingUne décision de la CJCE1° DANS UN ARRÊT DU 19 septembre 2006, la grande chamb...Source : www.eurojuris.fr
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Licenciement et rupture de la période d'essai
Publié le : 20/10/2006 20 octobre oct. 10 2006Entreprises / Ressources humaines / Discipline et licenciementAssouplissement du calcul des délaisLicenciement et rupture de la période d'e...Source : www.eurojuris.fr
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La mise à disposition
Publié le : 01/10/2006 01 octobre oct. 10 2006Entreprises / Contentieux / Entreprises en difficultés / procédures collectivesLa procédure de liquidation judiciaire d'une exploitation viticole est ouvert...Source : www.eurojuris.fr
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L'alcool en entreprise
Publié le : 27/09/2006 27 septembre sept. 09 2006Entreprises / Gestion de l'entreprise / Gestion des risques et sécuritéPrécisionsL'alcool pose de nombreux problèmes aux entreprises, soit absentéis...Source : www.eurojuris.fr
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Fumer dans l'entreprise
Publié le : 14/09/2006 14 septembre sept. 09 2006Entreprises / Gestion de l'entreprise / Gestion des risques et sécuritéLes salariés exposés à un danger mortel« C’est la reconnaissance extrêmement...Source : www.eurojuris.fr
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Publicité illicite en faveur du tabac
Publié le : 01/09/2006 01 septembre sept. 09 2006Entreprises / Marketing et ventes / Publicité/ marketingLimites1. LA SOCIÉTÉ BRITISH AMERICAN Tobacco (BAT) a fait décorer des paquet...Source : www.eurojuris.fr
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Le compte courant d'associé
Publié le : 01/08/2006 01 août août 08 2006Entreprises / Finances / Banque et financeLe droit à son remboursementLe compte courant d’associé permet des flux finan...Source : www.eurojuris.fr